Bernard Pellissier

De: Pellissier (Bernard, Marcel)
chargé de mission à l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie. Chevalier du 4 février 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-02-04"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
promotion
15 Mai 199915/05/1999
De: Pellissier (Bernard)
à Vercheny (Drôme)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Vallée du Rhône
1
représentants du secteur Production
Groupe:
Comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Vallée du Rhône
date_debut="1998-07-20"
duree="six ans"
JORFTEXT000000572859(source JORF)
nomination
31 Juillet 199831/07/1998
De: Bernard Pellissier
attaché principal d'administration centrale
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, à l'exclusion des marchés
JORFTEXT000000175768(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 199202/05/1992
De: Bernard Pellissier
attaché principal d'administration centrale
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, à l'exclusion des marchés
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000173371(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 199129/06/1991
De: Bernard Pellissier
attaché principal d'administration centrale
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, à l'exclusion des marchés
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000353384(source JORF)
délégation de signature
02 Mars 199102/03/1991
De: Bernard Pellissier
attaché principal d'administration centrale
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, à l'exclusion des marchés
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000351720(source JORF)
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Bernard Pellissier
attaché principal d'administration centrale
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, à l'exclusion des marchés
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000525204(source JORF)
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990